INFORMATIONS RELATIVES A L’EDITEUR DU SITE
Nom de l’entreprise : Emmanuel Bouvet
Forme juridique : Entreprise individuelle
Nom de l’entrepreneur : Emmanuel Bouvet
Adresse du siège social : 89 rue du largeau, 44230 St-Sébastien-sur Loire
Numéro identification SIREN : 450 826 110
Directeur de la publication : Emmanuel Bouvet
INFORMATIONS RELATIVES A L’HEBERGEUR DU SITE
Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
INFORMATIONS RELATIVES A LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@emmanuelbouvet.fr.
DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les contenus présents sur ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, icônes, sons et logiciels, sont la propriété de Emmanuel Bouvet ou de ses fournisseurs de contenu, et sont protégés par les lois internationales sur les droits d’auteur.
L’organisation et la présentation de tout ce contenu, ainsi que le code source, sont la propriété exclusive de Emmanuel Bouvet.
Toutes les marques commerciales utilisées ou mentionnées sur ce site sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.
L’utilisateur n’est pas autorisé à utiliser, reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser, vendre, licencier, ou de toute autre manière exploiter le contenu du site à des fins commerciales, sans l’autorisation écrite préalable d’Emmanuel Bouvet ou du titulaire des droits.
Toute violation de ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales conformément aux lois applicables.
Ce site peut contenir des informations fournies par des entreprises externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui ne sont pas gérés par Emmanuel Bouvet. Ces liens et informations sont fournis à titre de convenance pour l’utilisateur. L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une approbation de ce site ou de son contenu par Emmanuel Bouvet. Il incombe à l’utilisateur d’utiliser ces informations avec discernement et un
esprit critique.
La responsabilité de Emmanuel Bouvet ne peut être engagée en raison des informations, opinions et recommandations fournies par des tiers.
Les entreprises qui souhaitent établir un lien vers ce site sont libres de le faire. Nous apprécierions que vous nous informiez de la mise en place d’un lien en nous contactant via le formulaire de contact, en nous fournissant votre raison sociale, votre activité et l’URL de la page où se trouve le lien.
COLLECTE DES DONNEES
Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement des données personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers aux libertés et dans le respect de la règlementation applicable en matière de traitement des données à caractère personnel conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après, ensemble, la « Règlementation applicable en matière de protection des Données à caractère personnel« ).
En vertu de la Règlementation applicable en matière de protection des Données à caractère personnel, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur peut exercer ce droit :
- par mail à l’adresse email contact@emmanuelbouvet.fr
- depuis le formulaire de contact
Dernière mise à jour : 01/10/2023